Déclaration ONSS refusée à l'entrée ou à la sortie : que faire ?

Votre système transmet l'enregistrement, l'ONSS le confronte à ses propres données et répond par une acceptation ou par un refus avec un code d'erreur.

Seul un enregistrement accepté met votre dossier en ordre. Un enregistrement envoyé sans réponse ne prouve encore rien.

• Dimona : la déclaration Dimona manque ou est erronée, par exemple un nouveau collaborateur qui s'enregistre avant que la Dimona soit en ordre.
• Limosa : un travailleur étranger sans déclaration Limosa valable.
• Déclaration de travaux : le chantier ou le contrat n'est pas ou mal déclaré.
• Comportement d'enregistrement : doubles entrées ou sorties, ou une entrée sans sortie correspondante.
• Localisation et technique : données de localisation manquantes ou erronées, ou un enregistrement tardif.

1. 01Lisez le code d'erreur : il indique généralement la cause sous-jacente.
2. 02Cherchez la source : cela vient-il de vous, de l'entrepreneur principal ou d'un sous-traitant ?
3. 03Corrigez la déclaration sous-jacente (Dimona, Limosa ou Déclaration de travaux) et enregistrez à nouveau si nécessaire.
4. 04Vérifiez que la nouvelle déclaration est effectivement acceptée.
5. 05Évitez la répétition : regardez si la même erreur revient par équipe, par lieu ou par sous-traitant.

Un code d'erreur n'est pas une sanction en soi. Il montre ce qui demande de l'attention. Le risque naît lorsque personne ne le suit.

Chaque déclaration, à l'entrée comme à la sortie, est suivie jusqu'à la réponse définitive. Les refus apparaissent en haut de votre aperçu, en langage clair, au lieu d'être escamotés.

Dans ce cas également, vous pouvez faire lire et expliquer vos codes d'erreur ONSS. CIAO Assist rend visible ce que l'ONSS constate, à côté de votre logiciel existant.